Ville de Soisy-sous-Montmorency

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Passeport

 

La présence du demandeur est obligatoire au dépôt de la demande et à la remise du titre.
Pour les mineurs, la présence de l’enfant et du parent qui détient l’autorité parentale est obligatoire.
Pour les pièces justificatives, fournir les originaux et les copies des documents.

Où s’adresser

Pièces à fournir

(*) Un enfant mineur doit être obligatoirement présent au dépôt du dossier. Le père ou la mère, le tuteur ou le parent investi du droit de garde doit être obligatoirement présent au dépôt du dossier et au retrait de la pièce d’identité. Si les parents sont divorcés ou séparés de corps, joindre un exemplaire du jugement du Tribunal de Grande Instance.
(**) Exemples de justificatifs : contrat de location, quittance de loyer, d’eau, de gaz, d’électricité, de téléphone, des allocations familiales, avis d’imposition, etc. Pour les personnes habitant chez des particuliers, fournir une attestation sur l’honneur de l’hébergeant et sa pièce d’identité

Tarifs au 1er janvier 2012

Délai

Validité

Renseignements

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